Informations éditeurs
Le site "La France en Oman" (https://om.ambafrance.org) publie des informations émanant de services du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères.
Le directeur de la publication, au sens de l’article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982, est .
Technologie et hébergement du site
Le site est réalisé sous SPIP, un programme Open Source sous licence GNU/GPL.
L’hébergement est assuré par Ecritel, 84 rue Villeneuve 92110 Clichy-la-Garenne
Réutilisation des contenus et liens
Sauf mention explicite de propriété intellectuelle détenue par des tiers, les contenus de ce site sont proposés sous licence ouverte version 2.0/ avril 2017.
Vous êtes notamment libres de les reproduire, copier, modifier, extraire, transformer, communiquer diffuser, redistribuer, publier, transmettre et exploiter sous réserve de mentionner leur source, leur date de dernière mise à jour et ne pas induire en erreur des tiers quant aux informations qui y figurent.
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien (y compris profond) vers les informations diffusées sur ce site.
Crédits photographiques
Les photos présentes sur ce site proviennent de sources différentes.
Celles provenant du pôle de production photographique du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères sont libres de reproduction en France et à l’étranger, hors toute utilisation commerciale et avec mention d’origine obligatoire.
Mention à faire figurer : « Photographie : MEAE/ nom du photographe »
Les photos en haute résolution pour une publication sont aussi disponibles sur demande selon les mêmes modalités d’utilisation.
Pour les photographies d’autres sources, merci de solliciter l’autorisation de l’organisme mentionné dans ses crédits.
Clause de responsabilité
Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la transcription des textes officiels, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères.
Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent faire l’objet de mises à jour.
Le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.
Liens hypertextes proposés par le site "La France en Oman"
De nombreux liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Leur présence ne saurait engager le ministère quant à leur contenu et ne vise qu’à permettre à l’internaute de trouver plus facilement d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.
Politique de confidentialité
En savoir plus sur notre politique en matière de protection de données personnelles.
Accessibilité
Le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères s’engage à rendre ses sites internet accessibles conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.
Consulter la déclaration d’accessibilité du site "La France en Oman"
Droit applicable
Quel que soit le lieu d’utilisation, le présent site est régi par le droit français. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous contacter par courrier électronique ou nous écrire à l’adresse suivante :
Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères
Direction de la communication et de la presse
Pôle numérique
37, quai d’Orsay
75007 PARIS