VENTE PAR CESSION AMIABLE

VENTE PAR CESSION AMIABLE

(Art A113 du code du domaine de l’Etat)

Une voiture Peugeot 607
modèle 2008 – 126 651 Km
Bon état.

Le véhicule est vendu en l’état (sans garantie). Le véhicule peut être vu sur le parking de l’Ambassade (sur rendez-vous).
Le véhicule sera adjugé à la meilleure offre lundi 9 octobre 2017 lors de la réunion d’une commission locale ad hoc.

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Peugeot 607
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Peugeot 607
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Peugeot 607

Les offres doivent être transmises à l’Ambassade de France avant dimanche 8 octobre 2017 à 12h00 sous enveloppe fermée, à l’attention du chef du service commun de gestion, en indiquant sur l’enveloppe « Offre – vente par cession amiable ».
Pour être recevable, l’offre doit être datée, signée et mentionner : nom, prénom, adresses postale et électronique, coordonnées téléphoniques ainsi que les détails du véhicule et le prix d’achat offert (en rials omanais).

Une taxe de 6% sera appliquée sur le prix de vente ( Art A114 du code des domaines de l’Etat).

Pour toute information supplémentaire veuillez contacter : olivia.lamy@diplomatie.gouv.fr

Dernière modification : 01/10/2017

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